Discours de Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste à l’occasion de la Rencontre Nationale des collectivités locales.
Agadir, 12/12/2006

"Louange à Dieu.

Prière et salut soient sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons.

Mesdames, Messieurs.

Il Nous est agréable de présider l'ouverture de ces rencontres nationales sur les collectivités locales et d'exprimer à l'ensemble des participants, en l'occurrence les élus, les responsables administratifs dans les régions, les wilayas, les préfectures et les provinces ainsi que les représentants des différentes associations de la société civile, Notre satisfaction quant aux efforts soutenus qu'ils déploient pour le développement de la démocratie locale. Nous sommes attaché à cette démocratie avec d'autant plus de sollicitude qu'elle constitue un levier majeur pour réaliser l'essor économique et social que Nous souhaitons pour notre pays, et favoriser l'avènement d'une citoyenneté digne et responsable. La tenue de ces rencontres coïncide avec le trentième anniversaire de la promulgation, en 1976, de la Charte communale avant-gardiste. C'est l'occasion pour Nous de songer, non sans fierté, aux progrès réalisés par notre pays pour assurer l'ancrage de la décentralisation, que ce soit en dotant les collectivités locales de larges prérogatives et des ressources financières et humaines nécessaires à la gestion des affaires locales, ou en procédant à l'instauration, et à la constitutionnalisation de la Région, en tant qu'espace propice à la réalisation d'un développement local intégré et diversifié, et en tant que pilier majeur pour l'édification d'un Etat marocain moderne.

Eu égard à la volonté qui Nous anime d'assurer le renforcement de la démocratie et de l'Etat de droit et des institutions, et de consolider l'ancrage du nouveau concept d'autorité, Nous avons tenu à ce que l'on procède à une révision en profondeur du cadre juridique régissant les collectivités, les préfectures et les provinces. Ainsi, nous avons pu définir un statut de l'élu, précisant ses droits et ses obligations, tout en dotant les conseils élus d'une autonomie et d'attributions élargies pour ce qui touche au développement. De même qu'il a été possible de mettre en place des mécanismes efficients de contrôle et de moralisation de la gestion des affaires locales, et ce, parallèlement à la réduction de la tutelle et à l'adoption d'un nouveau mode d'organisation des grandes communes urbaines.

Si les collectivités locales disposent d'importantes ressources autonomes, l'exercice effectif des attributions qui leur ont été conférées requiert, néanmoins, une réforme de leur système fiscal, financier et comptable, dans le sens d'une plus grande simplification, d'une meilleure gestion et d'une productivité accrue.

Mesdames, Messieurs.

Ces rencontres nationales, placées sous le thème : "le développement des villes : citoyenneté et responsabilité", constituent, pour les élus locaux, les représentants des pouvoirs publics et les acteurs de la société civile, une occasion propice pour faire le point des réalisations et des programmes de développement intégré qui ont été accomplis. C'est également l'occasion pour eux d'identifier les dysfonctionnements liés à la gestion de ces activités et de songer à de nouveaux modes de gestion de nature à aider les villes à relever les défis de la mondialisation et à répondre aux impératifs de compétitivité internationale.

Le fait d'avoir retenu, pour ces rencontres, une thématique touchant d'importants volets de la gestion des affaires locales, comme la gouvernance dans les villes, la gestion des services publics et le développement urbain, confirme à quel point vous mesurez l'importance du rôle que jouent les villes en tant que locomotive pour le développement socio-économique et culturel. A cet égard, Nous saluons l'approche participative et les propositions qui ont été adoptées lors des travaux préparatoires régionaux de ces rencontres.

Notre ambition est grande de faire en sorte que les villes et les collectivités locales, au même titre que l'Etat, le secteur privé et la société civile, deviennent de véritables partenaires dans le processus de développement global de notre pays, ainsi qu'une force de proposition pour la mise en uvre des différentes stratégies nationales.

La bonne gouvernance est devenue un outil majeur pour la gestion des grandes villes. Nos cités doivent, donc, s'orienter vers un système permettant d'ouvrir la voie à des initiatives fondées sur une approche contractuelle et participative associant l'Etat et les villes, et favorisant l'adhésion des divers acteurs politiques, économiques et sociaux, ainsi que la participation des citoyens aux différentes phases d'exécution des programmes locaux.

Mesdames, Messieurs.

Nos villes ont connu un essor démographique et une expansion urbanistique tels qu'il en a résulté un empiètement de leurs périphéries sur le milieu rural, ainsi qu'un accroissement des besoins des populations en termes d'infrastructures et de services de base. Cet état de choses requiert, donc, l'adoption d'une vision globale, permettant d'anticiper et de maîtriser les implications de cette expansion. Il s'agit aussi d'aménager de nouvelles zones d'urbanisation et d'instaurer un équilibre entre la ville et les agglomérations rurales adjacentes. Ce que Nous visons, en définitive, ce n'est pas uniquement d'avoir des villes sans bidonvilles, ni d'y substituer des blocs de béton sans âme, réfractaires à toute sociabilité. Nous entendons, plutôt, ériger nos cités en espaces propices à la vie en bonne intelligence, dans la convivialité et la dignité, et en faire des pôles d'investissement et de production, et des agglomérations attachées à leur spécificité et à l'originalité de leur cachet.

Nonobstant les multiples compétences légales reconnues aux collectivités locales en matière de gestion des affaires locales, les tournées d'information que Nous avons effectuées à travers les différentes régions du Royaume, Nous ont permis de prendre, in situ, la mesure du décalage qui existe entre les exigences du développement économique et les équipements disponibles dans certaines régions. Aussi, appelons-Nous les élus et les acteurs concernés par le développement des villes, à redoubler d'efforts afin d'assurer les infrastructures nécessaires et de veiller à ce que les services publics fournissent des prestations de qualité, efforts qui devraient s'inscrire dans le cadre de la politique de proximité que Nous conduisons. Il leur appartient également d'accorder une attention particulière aux quartiers périphériques, en s'investissant pleinement dans les programmes de l'Initiative Nationale pour le Développement Humain (INDH). Telle est la voie idoine à suivre pour réconcilier le citoyen avec les conseils communaux, en tant qu'institutions démocratiques vouées au développement, et non comme tremplins pour servir des intérêts personnels ou catégoriels.

Mesdames, Messieurs.

Les étapes significatives franchies en matière d'organisation décentralisée sont, pour Nous, un motif de satisfaction qui n'a d'égal que Notre volonté d'en consolider les fondements par un système de régionalisation élargie et de déconcentration administrative. Ce système implique le transfert de la responsabilité de la mise en uvre, à l'échelle locale et régionale, de la politique générale du gouvernement, aux walis et aux gouverneurs, en tant que représentants de l'Etat au niveau territorial. Il vise aussi à ce que ces derniers s'assurent de la réalisation effective des programmes du gouvernement par les services déconcentrés, et agissent en interlocuteurs qualifiés, pour soutenir l'action des élus et l'effort des opérateurs économiques locaux.

Quels que soient les progrès enregistrés dans le processus de sa consolidation, le système décentralisé restera incomplet et inadéquat s'il n'est pas accompagné et conforté par la réforme du système des Régions, la construction de pôles régionaux homogènes, et l'adoption de la gestion déconcentrée des affaires locales.

Il est donc temps, Nous semble-t-il, d'imprimer un rythme accéléré au processus de déconcentration administrative, et d'en élargir les compétences, car il s'impose comme une nécessité impérieuse pour accompagner la régionalisation élargie que Nous nous employons résolument à mettre en oeuvre.

A ce propos, Nous engageons Notre gouvernement à élaborer, dans les plus brefs délais, un projet reflétant sa conception stratégique globale d'un système efficace d'administration déconcentrée, reposant sur l'approche territoriale. Il s'agit, pour ce faire, d'assurer le transfert de pouvoirs centraux dont il serait plus judicieux qu'ils soient assumés par l'administration locale, et ce, conformément à un plan minutieusement agencé dans sa structure et sa chronologie.

En effet, Notre approche régionale pour la gestion des affaires locales procède de Notre ferme conviction que chaque Région du Royaume recèle d'importantes potentialités et d'atouts naturels, urbanistiques et culturels, et compte des forces vives et des élites qualifiées et aptes à assurer une bonne gestion de ses affaires, selon les règles de gouvernance moderne.

Ces rencontres constituent assurément une occasion propice pour mener une réflexion, un dialogue et un débat constructifs, et aboutir à des recommandations et des propositions pratiques, susceptibles d'aider à trouver des solutions appropriées aux difficultés et entraves d'ordre organisationnel et financier, qui font obstacle au développement des villes et des collectivités locales. En effet, ces contraintes sont de nature à les empêcher de s'épanouir dans le cadre de projets ambitieux et de plans de développement rigoureux, et dans un environnement propice à la démocratie participative et à la vie dans la liberté et la dignité.

Puisse Dieu vous accorder aide et assistance, couronner vos travaux de succès et guider vos pas pour le plus grand bien et dans l'intérêt de notre chère patrie.

Wassalamou alaikoum warahmatoullahi wabarakatouh".